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Cet article s'applique à la vente en : Japon

Conditions générales du programme Coupons d'Amazon

Conditions générales du programme Coupons

Les conditions générales du programme Coupons s'ajoutent à votre contrat Vendeur.

Acceptation

L'acceptation est obligatoire pour participer au programme Coupons. En soumettant un coupon, vous acceptez les conditions générales du programme Coupons.

Le programme Coupons

Le programme Coupons permet aux vendeurs éligibles de créer et de gérer des offres de coupons numériques destinées aux clients d'Amazon.

Exigences relatives au programme

Pour participer au programme Coupons, vous devez : (i) disposer d'un compte vendeur professionnel et (ii) maintenir votre compte en règle.

Vous ne pouvez pas émettre de coupons pour des articles que vous n'avez pas vendus sur Amazon lors des 14 jours ou plus précédent le moment où vous émettez les coupons.

Frais

Vous êtes redevable de la totalité du financement des remises sur coupon que vous proposez, y compris les frais associés liés à votre utilisation des coupons. Les remises sur coupon seront créées et gérées conformément aux instructions que vous nous fournirez par les moyens que nous indiquerons.

Outre les frais mentionnés dans le Barème de frais de gestion Vendre sur Amazon applicables à votre compte ou autre, vous vous engagez à payer des frais de rédemption pour chaque remise sur coupon utilisée par un client (« Frais de rédemption »). Un coupon est considéré comme « utilisé » lorsqu'un client achète un produit associé à un coupon actif et qu'il adjoint le coupon applicable à son compte. Les frais de rédemption sont payables lors de l'expédition de l'unité et seront affichés dans la section Budget. Lorsque vous nous fournissez un budget pour les coupons, celui-ci n'est utilisé qu'à des fins de planification. Nous calculons vos frais et obligations envers les clients en fonction de votre activité promotionnelle réelle. Vous êtes redevable de la totalité des frais calculés. Si vos activités promotionnelles réelles dépassent le budget prévu pour les coupons, aucun remboursement ne sera émis.

Si vous atteignez 80 % du budget de votre coupon avant la date d'expiration de celui-ci, nous supprimerons le coupon du site Web afin qu'il ne soit plus visible pour les nouveaux clients. Les clients ayant sélectionné le coupon avant sa suppression pourront l'utiliser jusqu'à sa date d'expiration.

Conditions supplémentaires

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'annuler tout coupon que vous créez et de suspendre ou de résilier n'importe quelle fonctionnalité du programme Coupons à tout moment.

Clauses de non-responsabilité

Amazon se réserve le droit de modifier, de suspendre ou de résilier les présentes conditions, et vous vous engagez à respecter cette décision. La société Amazon ne peut être tenue pour responsable des éventuels dommages ou compensations quelconques. Amazon décline toute responsabilité, explicite ou implicite, concernant le fonctionnement du programme Coupons. La société Amazon ne peut être tenue pour responsable d'interférence, de dommage ou de perte de données ou tout autre dommage qui vous serait causé dans le cadre de votre utilisation des services, dus à des incidents de télécommunication, des pannes d'électricité, des dommages informatiques, etc.

Vous devez vous conformer à la loi contre les publicités mensongères (Act against Unjustifiable Premiums and Misleading Representations) et à toute autre loi ou réglementation applicable lors de l'utilisation du programme Coupons. Vous êtes seul responsable de la conformité aux lois applicables dans votre utilisation du Programme Coupons, et Amazon ne peut être tenu pour responsable des éventuels dommages ou pertes résultant d'une infraction aux lois. Par exemple, le fait de définir un prix sur le coupon qui soit supérieur au prix fixé sans le coupon immédiatement avant d'émettre le couponde ce produit peut constituer une infraction à la législation en vigueur.

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